De la responsabilité des blogueurs … encore

Décidément, les questions autour de la responsabilité des propos tenus sur un forum ou dans un blog sont d’actualité en ce moment. Après l’affaire wikipédia du mois dernier, ZDnet vient de faire paraître un article sur deux affaires portées devant la cour d’appel de Versailles.

Pour résumer, dans les deux cas les gestionnaires des sites ne sont pas reconnus responsables des propos des internautes. Le fait que les commentaires soient modérés a posteriori les place en effet sous le statut d’ hébergeurs comme défini dans la loi pour la Confiance dans l’économie numérique (voir ce lien pour plus de précision).

Bref, contrairement à ce qu’on pourrait croire il vaut mieux laisser les gens dire tout ce qu’ils veulent sur nos blogs, quitte à éliminer les propos clairement « hors la loi » plus tard.

Pour ceux qui ont suivi les conférences sur le thème du blog au salon Entreprissimo ce n’est pas une découverte puisque Xavier Aucompte nous avait déjà donné cette information.

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0 thoughts on “De la responsabilité des blogueurs … encore

  1. Matthieu DESRUMAUX

    Je ne peux pas souscrire à la conclusion tirée: « il vaut mieux laisser les gens dire tout ce qu’ils veulent sur nos blogs, quitte à éliminer les propos clairement “hors la loi” plus tard ». D’une part, le problème est légèrement plus complexe; d’autre part, mieux vaut prévenir que guérir.

    Le Blog est un outil de publication d’articles en ligne. De même, un Forum de discussion permet de publier des commentaires des internautes.

    Deux régimes juridiques sont susceptibles de s’appliquer, selon les circonstances.

    Le premier: l’article 6 de la Loi confiance dans l’Economie Numérique (LCEN); le second résulte de la combinaison de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, et de la loi de 1881 sur la presse.

    Dans la plupart des cas, le Bloggeur sera en effet assimilé à une personne fournissant un simple service d’hébergement en ligne. Mais il peut voir ses responsabilités civiles et pénales engagées, s’il ne procède pas « promptement » au retrait des propos ou article litigieux.

    Or, l’appréciation de la « rapidité » n’est pas définie par la loi ou la jurisprudence. C’est une source d’incertitude. De plus, nous ne savons pas combien de temps perdurera cette ligne jurisprudentielle. Elle peut être susceptible de revirement à tout moment, donc… avoir des effets rétroactifs.

    A l’inverse, l’approbation des commentaires avant leurs publications permet au bloggeur de modérer les propos en amont, évitant ainsi la propagation de diffamation, ou de propos portant atteinte à l’honneur, dégradant.

    Il faut bien garder à l’esprit que la suppression d’un article ou d’un commentaire, même rapide, ne supprime pas le préjudice: le commentaire diffamant a été publié; le tort est déjà fait. L’approbation du commentaire préalable à la diffusion, au contraire, permet au bloggeur d’être véritablement responsable de la ligne éditoriale de son site Internet. Et vous préférerez toujours décevoir un internaute en refusant la publication, que de devoir, en urgence, retirer un commentaire et justifier devant une juridiction avoir été « suffisamment rapide ».

    Imaginez que le commentaire soit publié le 31 juillet, alors que vous êtes dans l’avion, en direction des Bahamas, pour trois semaines de congés bien mérités…?

    Actuellement, le régime dérogatoire d’irresponsabilité des hébergeurs a atteint ses limites, comme le démontre une récente affaire d’utilisation de flux RSS: http://desrumaux.fr/serendipity/index.php?/archives/64-Responsabilite-editoriale-des-flux-RSS-ou-je-parle-de-videos-pornos-en-folie.html.

    Grégory sera-t-il assez réactif pour supprimer rapidement les termes de ce lien ?

    1. gmaubon Post author

      Oui Matthieu je serai très rapide pour autoriser ton commentaire, mais simplement car je suis disponible (comme tu le précises) et non en vacances ou ailleurs.
      Je comprends de ton message que la situation des contenus « externes » dans les sites web (qu’ils viennent de commentaires ou de flux RSS) est loin d’être clarifiée ! Comme la plupart des sites vont vers une plus grande interaction avec l’extérieur, les résultats risquent d’être conflictuels.
      J’imagine aussi que la situation des commentaires est différente de celle des flux RSS. Je vois assez bien comment modérer un commentaire sur un billet, mais modérer des flux …

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